Guet-apens en foyer maternel

La main tendue des "sociaux" est rarement désintéressée, pour cette jeune mère l’épreuve sera terrible. Elle a souhaité livrer son témoignage au CEDIF afin d’alerter sur ce qu’il lui est arrivé dans un  foyer maternel, mettant en évidence les méthodes utilisées avec la complicité de médecins. hospitaliers 

Sans la solidarité de toute la famille, l’intelligence et la préconstitution de preuves face aux sociaux, sans le recours à un expert courageux et indépendant, la maman et son fils étaient perdus ! Ce témoignage c’est donc aussi une leçon qui passe en revue la bonne façon de réagir face aux sociaux pour s’en sortir et contre-attaquer.

Une main tendue

Nous sommes en 2011, j’ai 18 ans, je suis en classe de première et je viens de découvrir que je suis enceinte. L’assistante sociale chargée de mon dossier à la maternité parle à mes parents et à moi-même d’un contrat accueil volontaire avec un centre maternel. Je pourrais alors bénéficier d’un appartement autonome, d’un soutien psychologique pour accueillir cette grossesse inattendue, d’une aide scolaire pour passer mon bac et d’une crèche pour la garde de mon bébé.

Mes parents et moi acceptons cette aide, sans méfiance. Je suis admise en terminale, je passe le bac de français. Je n’ai aucun souci avec les éducateurs qui trouvent que tout va très bien entre moi et mon fils que j’adore. Début 2012, je renouvelle mon contrat d’accueil pour 6 mois supplémentaires.

Le foyer maternité d’où l’on s’enfuit 

Bientôt un an au centre, la fin de l’année scolaire et le bac.  Mais mon fils est de plus  en plus souvent malade à la crèche où sévissent en permanence des épidémies de gastro-entérite. Les jeunes mères doivent suivre leurs cours, alors la crèche admet les enfants même  malades malgré le règlement. Il n’y a pas d’infirmerie pour les isoler alors ils se contaminent les uns et les autres.

Les relations deviennent plus tendues entre le foyer et mes parents. Ils font remarquer aux gestionnaires du foyer qu’il n’est pas normal que mon fils soit malade chaque fois qu’il rentre de la crèche, ils soupçonnent un manque d’hygiène.  Mes parents songent aussi que je pourrais revenir à la maison puisque le foyer ne m’apporte en réalité aucune aide matérielle,  je dois tout assumer dans mon appartement en plus de mes cours. C’est ma famille qui m’aide.

Un jour, des filles de l’internat me préviennent  de me méfier des éducateurs, elles m’avertissent qu’il y a beaucoup d’histoires bizarres de mères qui quittent le foyer avec leur enfant brusquement et sans avertir. 

Avril 2012, je m’organise entre les cours, mon fils malade, la vie seule en appartement et les révisions du bac. La directrice de la crèche me convoque  avec mon éducatrice, elle veut renforcer le planning de crèche en proposant 3 nuits en plus pour mon fils. Je m’y oppose.

La directrice me répond alors :   " On dirait que tu te sers comme excuse que ton fils est malade pour le garder le plus souvent avec toi, tu as peur de quoi  "un placement" ? " Je ne sais même pas à l’époque ce que c’est…

Moi : " Un placement ? Pourquoi vous dites ça ? Non c’est juste que quand il guérit et qu’après je le remets à la crèche et il retombe malade, de plus les enfants malades ne sont normalement pas acceptés en crèche. "

La directrice : " Si, pour toi on peut l’accepter maintenant, de toute façon, tous les enfants sont malades donc un de plus …"

Je persiste dans mon refus. J’annonce que j’ai effectué une demande de logement HLM, ce qui révèle mon souhait de départ. Je viens de les prévenir, je n’aurais pas dû.

La toile d’araignée se tisse

Mon fils a 9 mois, il est dans la période où les enfants supportent mal la séparation d’avec leur maman  et il résiste tant qu’il peut au sommeil pour rester avec moi…Je dois le coucher malgré lui quand il est épuisé et  parfois le laisser pleurer avant qu’il ne s’endorme. Un jour après la sieste, je découvre que dans son agitation, il a tourné dans son lit et  s’est cogné la tête aux barreaux du fond. Il a deux rangées parallèles de petits bleus de chaque côté du front. Inquiète je le signale à mon éducatrice qui me rassure jugeant les bleus  anodins. Elle m’encourage à le déposer à la crèche le lendemain comme d’habitude.

Mais le lendemain après avoir expliqué comment il s’est fait ça, une nounou arrivée en remplacement appelle SOS médecins en urgence, sans prendre l’avis de mon éducatrice. Ils décident d’hospitaliser mon fils alors qu’il va très bien, que les bleus ont plus de 24 h et sont à peine visibles. Ils me menacent de la police si je ne l’emmène pas à l’hôpital, soi-disant pour faire un scanner !

Les mamans du foyer sont repérées

Au CHU, les choses se passent mal. Je suis traitée avec beaucoup d’agressivité et de mépris parce que je suis une maman du Foyer. Les médecins  refusent de faire une radio ou, un scanner. Une infirmière rate le prélèvement sanguin et fait perdre beaucoup de sang à mon bébé déjà stressé de toute cette agitation. Ils me le gardent 48 h de plus pour refaire le bilan raté.

Un prétexte, puisque le pédiatre rédige une information préoccupante et me convoque à la "Cellule enfants en danger" en juin, en pleine période des épreuves du bac. Pourtant mon fils ne présente aucun signe de maltraitance, son bilan est bon, tout prouve que les bleus proviennent des barreaux du lit. Nous sortons de là épuisés, traumatisés  physiquement et psychologiquement. Je continue de préparer mon départ du foyer en cherchant une nourrice.

Ils ne nous laisseront jamais partir !

Mon fils ne va presque plus à la crèche et je suis la plupart du temps chez mes parents. Cela n’est pas apprécié. Je laisse tout de même pour une dernière fois mon fils à la crèche le 22 mai 2012, je le dépose à 9 h du matin, il est prévu qu’il y reste jusqu’au lendemain matin. Á 18 h, la crèche  m’annonce le passage de SOS Médecins car mon fils a une otite, et "une trace de morsure". L’enfant est transféré au CHU.

19 h 30 : Arrivée à l’hôpital, le personnel m’interdit d’entrer en salle d’examen, je me repère aux cris de mon fils, j’entre dans la salle  et constate qu’il n’a pas de fièvre mais un hématome en forme de morsure à la limite de la couche. On ne voit que la trace d’une seule mâchoire. La morsure est encore rouge et la peau irritée autour.

L’interne nous annonce que mon fils va être hospitalisé "pour son otite". Ma mère qui m’a rejointe s’y oppose calmement, car une otite n’est pas un motif d’hospitalisation.  Elle ajoute qu’une morsure de crèche n’est pas non plus un motif.  Le médecin de garde  entre en disant :  " nous pensons qu’il s’agit d’une morsure d’adulte "  et nous indique qu’il nous est impossible de quitter l’hôpital avec l’enfant.

C’est tellement invraisemblable, la morsure est minuscule, rouge vif,  et découverte après 7 h de crèche…Nous pensons tout de suite à réunir des preuves et  nous commençons à prendre des photos en gros plan de la morsure. À ce moment, le CHU ne prend aucune photo, n’effectue aucune mesure,  ne fait pas de prélèvement  ADN sur la trace.

Ils veulent me prendre mon fils

C’est seulement le lendemain que  je suis informée que le motif réel d’hospitalisation de mon fils est  la morsure. On me dit que le procureur de la République va être saisi, que le placement de l’enfant est demandé  et qu’il va y avoir une enquête.

Enfin… première mesure de la trace de la morsure. Mesure très rapide par le chef pédiatre assisté de l’interne de la veille au soir, il exige que je sois seule avec lui dans la pièce. N’ayant pas vu correctement la façon dont il mesurait, je lui redemande de recommencer sous mes yeux. Il devient nerveux, rougit, ses mains tremblent : il mesure la morsure en diagonale au niveau des extrémités qui sont asymétriques, avec un mètre de chantier et annonce : " 3,5cm, c’est une morsure d’adulte "… Je lui fais remarquer  qu’il ne mesure pas au bon endroit, il me répond que la mesure sera la même, en diagonale à l’extrémité de la morsure ou dans l’espace inter canines et part énervé...

Depuis la veille au soir, nous avons fait des recherches : il faut respecter des protocoles scientifiques internationaux très précis pour l’expertise des traces de morsures. En particulier, la taille d’une morsure se mesure entre les canines. A partir de 3 cm, c‘est une morsure humaine avec une probabilité de morsure adulte. Moins de 3 cm : morsure d’enfant. Des photos doivent être prises pendant les mesures. La trace doit être abondamment et précisément photographiée et comparée avec un moulage de la mâchoire des suspects.

AUCUNE DE CES REGLES NE SERA RESPECTEE,  NI PAR LES MEDECINS DU CHU NI PAR L EXPERT MEDECIN LEGISTE NOMME PAR LE PROCUREUR qui conclut également le lendemain à une morsure d’adulte sans avoir respecté la moindre règle d’expertise.

Nous ne réclamons rien, de crainte qu’une expertise menée selon les règles ne soit falsifiée, tant il est évident que TOUT EST DÉCIDÉ À L’AVANCE.

Je tente de porter plainte contre la crèche mais  je suis éconduite deux fois. Finalement comme le CHU a saisi le procureur, la brigade des mineurs me reçoit ainsi que mon compagnon  dans le cadre d’une audition.

Votre enfant appartient désormais à l’ASE !

Le 24 mai, les pédiatres m’avertissent que le procureur a délivré une ordonnance de placement de l’enfant qui est confié au CHU dans un premier temps, puis il sera placé en famille d’accueil ou en institution. Les visites de la mère sont restreintes à des visites de jour médiatisées.

On me dit "l’enfant n’est plus votre enfant, c’est l’enfant de l’ASE ! "

L’ordonnance de placement ne m’est pas notifiée. Elle ne m’est même pas lue ou montrée.

Comme il n’y a pas de personnel disponible, je suis autorisée à rester seule avec mon enfant, mais je fais l’objet d’une surveillance constante. Je suis rapidement mise en isolement dans une chambre seule de crainte que je ne communique avec les autres parents.

Mon enfant hurle de tristesse chaque soir quand je pars. Alors qu’il est revenu à une parfaite santé, il reste enfermé dans une chambre pendant 11 jours. A 11 mois il a subi : un examen du fond de l’œil, une échographie complète de tous les organes, 13 clichés (et sans doute plus) de radiographie du crâne et du squelette (attaché sur une planche pendant 45 minutes), une scintigraphie osseuse avec injection de produit radioactif après pose d’un cathéter (ligoté 1h 30 sur une planche de métal).

Son père à été expulsé de l’hôpital, sa grand-mère également, ainsi que son grand-père. Tous sont interdits de visite auprès de l’enfant, alors que l’ordonnance ne restreint que les visites de la mère… 

Je suis presque chaque jour convoquée à des interrogatoires par la pédiatre en présence d’internes, de psy divers… jusqu’à 6 personnes en face de moi ! La pédiatre déclare  organiser ces réunions pour m’évaluer et voir si je ne mens pas aux questions qu’on me pose.  De guerre lasse, je déclare que je refuse de parler avec elle d’autre chose que de la santé de mon fils et que si elle veut aborder un autre sujet, je viendrai avec mon avocat. Elle me répond " pourquoi avez-vous un avocat ? De toute façon les avocats sont interdits à l’hôpital. "

Exemple de dialogue au dernier rendez-vous :

La pédiatre (très énervée): " Tous les examens sont normaux,  vous en pensez quoi ? "

Moi : " Je ne suis pas étonnée qu’ils soient normaux je ne maltraite pas mon enfant, si ils n’étaient pas normaux j’irai porter plainte contre la crèche… "

La pédiatre (de plus en plus énervée)   " Vous n’êtes pas étonnée ? Comment ça ? Expliquez-moi votre raisonnement… "

Moi : "  Je n’ai plus rien à vous dire je ne maltraite pas mon enfant, son père ne le maltraite pas, ma famille ne le maltraite pas. Passez-lui un scanner tant qu’on y est. "

C’est fini, ils me l’ont placé en famille d’accueil  !

Vendredi 2 juin 2012, dixième jour d’hospitalisation, il est 14 h, je suis en rendez-vous avec la pédiatre et la psychiatre pour attendre au téléphone l’appel de la responsable de l’ASE.

La psychiatre : " Ce temps de séparation avec votre enfant vous permettra de réfléchir aux choses que vous avez faites ou pas, à l’entourage peut- être dangereux de votre enfant "

Moi : " Attendez vous faite des suppositions sur ma famille et mon conjoint ? Vous êtes une psychiatre, vos suppositions sont inacceptables ! "

La responsable de l’ASE  m’annonce le placement de mon fils en famille d’accueil dans un lieu tenu secret dans l’attente de l’audience devant le juge des enfants.

Je m’effondre en pleurs, la pédiatre et psychiatre sont gênées et me font passer vite dans le couloir en me demandant d être discrète, sans doute pour ne pas affoler les autres parents. J’ai regretté ensuite de ne pas avoir hurlé à tue-tête qu’elles me volaient mon enfant !

Le placement durera 11 jours. Durant ces 11 jours, je ne verrai mon fils qu’une heure, quelques jours avant l’audience dans le cadre d’une visite médiatisée. La responsable de l’ASE me téléphonera une fois, pour me donner des nouvelles mensongères de mon fils, prétendant que l’enfant s’amusait très bien dans sa famille d’accueil !

La nourrice me tiendra un discours exactement contraire lors de la restitution de l’enfant : il a beaucoup pleuré, fait des cauchemars toutes les nuits.

En face du juge des enfants

12 juin 2012, c’est ma première audience devant la juge des enfants.

Je me défends toute seule face à la juge, à la responsable de l’ASE, au directeur du foyer maternité. Je sens les services sociaux agressifs, ils avancent mensonges sur mensonges sur ma famille et moi afin que le placement soit prolongé. Mon éducatrice n’a plus de couleurs, elle est grise… mais n’a rien à dire !

J’apprends avec stupéfaction que les bleus d’avril dus aux barreaux du lit, sont devenus pour la police "des traces de doigts" ! J’en sais suffisamment maintenant sur ce genre d’affaires pour savoir que si je ne sort pas mon fils de leurs griffes tout de suite, ils ne me le rendront peut-être jamais.

Mon avocate ne dit rien, les deux autres avocates contactées avant l’audience ne m’ont plus données de nouvelles. Elle gagne uniquement ses substantiels honoraires en remettant à la juge une liasse de témoignages de moralité que mes parents ont recueillis auprès de notre famille et de nos amis pendant les dix jours précédents. Elle ne fait rien de plus !

Au grand dépit de l’ASE, la juge met son jugement en délibéré jusqu’à l’après-midi pour étudier le dossier remis par mon avocate et décide de restituer l’enfant dès le lendemain, le 13 juin ! Quel bonheur ! Quelques jours plus tard, je reçois un avis de classement par le procureur de la plainte pénale du CHU contre X pour faits de maltraitance.

Puis ensuite, l’ordonnance de la JDE. C’est une horreur, Mais j’ai mon enfant !  Toutes les accusations de l’ASE et du CHU sont reprises sans recul. Il n’est fait aucune mention des témoignages produits, de mes arguments. Je suis sauvée essentiellement par le rapport très honnête (oui, ça existe !)  de l’éducatrice présente à la visite médiatisée qui souligne la qualité de ma relation avec mon fils.

L’épée de Damoclès

L’enfant reste avec moi tant que je respecte les mesures :

- Suivi AEMO ('Action Educative en Milieu Ouvert), MJIE (Mesure Judiciaire d'Investigation Éducative), CMP (Centres Médico-Psychologique), obligation d’un suivi psychiatrique  personnel (ça c’est illégal !).

- Obligation "d’accomplir les démarches" pour réintégration d’un centre maternel.

Ils ne me lâchent pas, me conservent un passif et peuvent reprendre mon fils à tout moment, je dois donc faire preuve de duplicité. Je  saurai suivre les instructions à la lettre, jouer sur les mots et "accomplir les démarches" … sans y aller !  C’est une assignation à résidence alors que je suis majeure ! Interdiction pour mon compagnon de rencontrer mon enfant.

Avec de telles charges, je sais que je ne pourrai reprendre mes études. Au moins je vais neutraliser la PMI, je mets donc en place un suivi mensuel pour mon fils avec notre médecin de famille.

Dernière audience devant la juge 

Mon suivi AEMO et la MJIE se passent bien, avec une expertise psychologique très positive, et des avis pour l’arrêt de toutes les mesures, en accord avec la psychiatre du CMP, la psychologue du foyer Croix Rouge, à qui j’ai tout raconté et annoncé que je ne viendrai jamais ! Nous avons la chance d’avoir affaire à des professionnelles compétentes et honnêtes.

Je réside chez mes parents et la qualité de l’environnement social dont elles sont sans doute peu familières,  les a sûrement  incitées à la prudence dans leurs conclusions, ne sachant pas où elles mettraient les pieds si elles persévéraient dans les errements du CHU… Elles  rendent des rapports en ma faveur et en celle de ma famille et laissent planer quelques suspicions sur le foyer pour jeunes mères.

Juin 2013 : la juge me propose par courrier la fin des mesures et le classement du dossier, sans tenir audience. Je refuse et demande une audience, car je veux que ma nouvelle avocate qui me soutient (enfin) depuis un an produise les deux expertises scientifiques dont je n’ai parlé à personne jusque là.

Les expertises ont été faites à ma demande par un spécialiste en identification criminelle et concluent en toute certitude que cette trace morsure ne peut en aucun cas  correspondre à ma dentition ou à celle de mon compagnon et qu’elle n’est pas celle d’un adulte mais d’un enfant de 2 ans ou 3 ans.  L’expertise et les autres productions de mon avocate font sensation… Mon avocate annonce que nous irons au pénal !

Comment je m’en suis sortie

Je suis allée consulter moi-même mon dossier au greffe avant chaque audience, et j’ai noté le maximum de choses. Dès que j’ai récupéré mon fils, j’ai demandé communication de l’intégralité des dossiers médicaux du CHU, celui de ma grossesse, puis des deux hospitalisations de mon fils. J’ai demandé l’ORIGINAL sous format dématérialisé des photos prises par le CHU (hématomes au front et morsure). J’ai également demandé le dossier médical de mon fils à SOS Médecins.

Avec ma mère et mon avocate, nous avons  littéralement "épluché" ligne à ligne ces documents, ce qui nous a permis de retracer exactement la chronologie des faits, de découvrir de nombreux mensonges du corps médical, de la crèche, des contradictions d’un document à l’autre. Ce travail nous a permis de préparer à l’avance des documents destinés à contredire auprès de l’enquêtrice les différents mensonges de l’ASE, du foyer maternel ou du CHU. Ainsi, avec ma famille, nous avons méticuleusement contredit auprès de l’enquêtrice, pièces à l’appui et calmement, tous les mensonges du foyer et du CHU.

Mon avocate a demandé le dossier du procureur et l’a aussi passé au peigne fin. La comparaison de ce dossier judiciaire et du dossier médical a mis en évidence les falsifications des éléments transmis par les médecins au procureur puis au juge des enfants pour obtenir le placement et aussi les mensonges du personnel de la crèche du foyer. Je ne peux pas en dire plus maintenant, car ce sont des éléments que j’utiliserai dans le cadre de notre plainte avec constitution de partie civile.

Pendant les mesures, nous avons vérifié la légalité de chaque point de l’ordonnance, pour connaître ma marge de manœuvre. J’ai confirmé tous mes rendez-vous par courrier recommandé, pour garder des preuves de ma "coopération" aux mesures. Avec ma famille, nous avons préparé soigneusement chaque rendez-vous, puis noté après ce qui s’était dit. Nous nous sommes gardés de toute critique, de toute agressivité, chaque mot a été pesé…

Enfin, le plus important, dès le début à l’hôpital, nous nous sommes méfiées, nous avons cherché à recueillir des preuves en faisant des photos, de la trace de morsure, du dossier médical dans la chambre et des vidéos pour attester du comportement de l’enfant. Nous avons fait des recherches sur les aspects médicaux, juridiques et préparé pour nous et les avocats toute une masse de documentation sur les points soulevés. Ceci nous a permis lors de l’enquête d’avancer des arguments solides : ex des bleus sur le front d’un enfant qui se déplace à 4 pattes, NE DOIVENT PAS ETRE CONSIDÉRÉES COMME UN SIGNE DE MALTRAITANCE en l’absence de tout autre hématome ou signe clinique…

Enfin, nous sommes entrés en contacts avec des experts auprès des Cour d’Appel  en odontologie, spécialistes de l’identification criminelle (extérieurs à notre région par précaution). Choqués par l’affaire, mais pas surpris… Deux ont accepté de travailler avec nous.

L’un a pu réaliser dans le cadre d’une société privée, des expertises de haut niveau à partir de nos photos (faites avec un téléphone portable et très bonnes) et celles du CHU (prises avec un énorme appareil professionnel et qui ne valent rien !) des moulages dentaires que nous avons faits. L’autre se met en réserve pour réaliser une contre-expertise, dans le cas où elle serait demandée dans le cadre de la plainte avec constitution de partie civile que je prépare.

Mes plus sincères remerciements au CEDIF  en espérant que cela puisse aider d'autres familles et leur donner de l’espoir.